Mentions légales
En vigueur au 01/01/2022
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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par Association Recyclerie Maritime, Association loi 1901 identifiée sous le numéro W443010630 au Registre National des Association (voir le récépissé ici), enregistré à Saint-Nazaire et dont le siège social est situé au La Baule,
Numéro de téléphone : +33 612370510,
Adresse e-mail : info@recycleriemaritime.org.
Le Directeur de la publication est Julien Carlier
ci-après l'”Editeur“.
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société SCALEWAY, dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris , avec le numéro de téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse email info@recycleriemaritime.org
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ARTICLE 5 – IDENTITÉ VISUELLE
L’identité visuelle de la Recyclerie Maritime a été créée par Romane Musellec (romanemusellec.com –
@romane.musellec). Nous remercions Romane, membre d’honneur de l’association Recyclerie Maritime, pour sa
contribution appréciée.
Article 6 – Outils de suivi des visiteurs
Google Analytics
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Marketing Automation
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